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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME NUEIL
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NATUR'FORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATUR'FORM
GASTRONOME NUEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1655590
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
09/04/2021

Présentation de la marque NATUR'FORM

Déposée le 9 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME NUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « NATUR'FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME NUEIL domicilié(e) Le Quaireau - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 315 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque NATUR'FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATUR'FORM est expirée depuis le 9 avril 2021.

GASTRONOME NUEIL a également déposé les autres marques suivantes : VERT GALANT , CROQ'VITAL , FRANCE GEL , NATUR'GRILL


GASTRONOME NUEIL, Société par actions simplifiée - Le Quaireau - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France - SIREN 334315488


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195996 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination n°407632 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349757 - Publication au BOPI 2002-07-01

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462623 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 12 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735500 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Viandes, volailles, gibier, extraits de viande, oeufs, produits agricoles frais, surgelés ou congelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.